Crédits du site :
– Siret : 487 952 095 00031
– Siège : avenue du roulage 32600 Pujaudran
– Téléphone : 05.42.54.29.22
– Email : contact@aston-sas.com
– Directeur publication : Jérôme Vigné. Directeur d’ASTON.
Le site internet est une création de WebProConseil – Amy Wiggenhauser
Hébergement du site :
Le site internet est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France ovh.com.
Editeur du site :
Olivier Bensoussan – Groupement d’Employeurs Gers en Gascogne – 92 Boulevard Sadi Carnot 32000 Auch – contact@gegg.fr
Propriété intellectuelle
Les données diffusées sur ce site sont la propriété de l’éditeur du site et sont protégées suivant les législations sur la propriété intellectuelle. Tous droits du propriétaire du contenu du site sont réservées. Sauf autorisation, la reproduction, ainsi que toute utilisation du contenu du site autre que la consultation individuelle et privée sont interdites. L’internaute, ne peut notamment en aucun cas stocker, transmettre, modifier, représenter, reproduire, adapter, publier sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, les éléments du site sans autorisation préalable de ASTON. L’internaute s’engage respecter les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et à ne pas les altérer, les supprimer, ou autrement y porter atteinte.
Les informations contenus dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Droit d’accès au fichier informatisé :
Tout utilisateur ayant déposé via ce site Internet, des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, en en faisant la demande par courrier, à l’attention de ASTON SAS
Informations mises à disposition :
Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l’objet d’annonces légales et/ou du visa des autorités de place. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du site de ASTON SAS vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
Licence de droit d’usage et copyright :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc…). Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L’atteinte à l’un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.